Valorisation de la Propriété Industrielle

De la structuration de votre portefeuille de propriété industrielle à son exploitation en passant par sa valorisation financière.

Notre expertise en Valorisation de la Propriété Industrielle

La valorisation de la propriété industrielle regroupe l'évaluation, l'optimisation et l'exploitation des actifs immatériels d'une société. Ces actifs sont bien connus, il s'agit des brevets, droits d'auteurs, marques, dessins et modèles. Notre cabinet a mené un travail de fond afin de pouvoir vous appuyer sur la valorisation de ces actifs, en ce inclus les cas particuliers tels que la valorisation de logiciels ou de savoir-faire.

Que ce soit dans le cadre d'un audit, d'une licence ou encore d'une cession, l'évaluation financière de votre portefeuille PI est un prérequis indispensable sur lequel nos spécialistes sauront vous accompagner. Déterminer les redevances auxquelles octroyer une licence de brevet, estimer le prix de cession d'un brevet, estimer le préjudice financier d'une divulgation malheureuse de savoir-faire, ce sont autant de services pour lesquels nous pourrons vous appuyer.

La valorisation des actifs de propriété industrielle passe forcément par une étape de stratégie de propriété intellectuelle au cours de laquelle la structuration du portefeuille de propriété industrielle pourra être analysée afin de le rendre cohérent. Une cohérence du marché et du segment de clientèle envisagés, bien sûr, mais aussi au regard de critères objectifs supplémentaires : valeur financière, optimisation des coûts, cycle de vie, territoire, caractéristiques intrinsèques à la protection choisie, etc.

Evalué et sécurisé, votre portefeuille doit générer du revenu. Cette exploitation de votre propriété industrielle doit non-seulement générer des revenus, mais ces-derniers doivent être optimisés. C'est pourquoi notre cabinet n'envisage pas l'exploitation sans l'intégrer dans une stratégie de financement globale. Nos équipes vous accompagnant, par exemple, sur la négociation d'un accord de licence, travailleront immédiatement en étroite collaboration avec l'un de nos spécialistes IP BOX afin d'assurer l'éligibilité à ce régime fiscal avantageux. Cet exemple est révélateur de la complémentarité de nos expertises et de l'intérêt d'un accompagnement de bout-en-bout concernant la valorisation de vos actifs de propriété industrielle.

Enfin, puisqu'une stratégie de propriété industrielle n'a d'effet que si l'activité de l'entreprise y est conforme, nos spécialistes vous accompagnent pour établir vos procédures internes de propriété industrielle et la formation de vos équipes. Des formulaires de déclaration d'invention à la politique de confidentialité, des procédures claires et un personnel formé sont indispensables à l'effectivité de votre stratégie PI.

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